La Fédération est une association à but non lucratif et à caractère social qui relève de la loi du 1er juillet 1901. Conformément à la législation en vigueur, la Fédération Sportive LGBT+ dispose de statuts déclarés à la Préfecture et publiés au Journal Officiel ainsi que d’un règlement intérieur.
Le fonctionnement s’organise de la manière suivante :
Le Bureau Exécutif
Le Bureau Exécutif assure la gestion courante, assume l’administration de l’association et applique les décisions de l’Assemblée Générale. C’est un organe fonctionnel composé d’un·e président·e, d’un·e trésorier·e et d’un·e secrétaire.
Éric ARASSUS
Président
Hélène GERMAIN
Vice-présidente
Thierry DUTEIX
Trésorier
Franck FLEURY
Secrétaire
Les responsables thématiques
Inclusion : Raimbaud RONTEAU
Bénévoles : Kévin BLUNT
Communication : Christopher DE PAOLA
Design : Nicolas DUSSOUIL
Événementiel : Arnaud NOVELLA
Formations : Lucile LACOSTE
Réseaux Sociaux : Antoine NEVADO
Vie Associative : Patrick FERLIN
Les délégués régionaux
Bourgogne Franche Comté : Philippe GLOMMEAU
Nord de France : Christophe DUCROCQ
PACA : Jérôme BRETON
—
International : Cyril MILLET
Représentant·e·s Sports
Artistiques : Patrice NAUDIER (Rainbow Evidanse – Danse)
Ballons : Cuc PHAN (Décalage – Handball)
Multisports : Yann CAPEL (Chemin des Cimes) et Ulysse LASSAUBE (OUTsiders)
Raquette : Alexandre ANSAULT (Bad Attitude – Badminton) et William PREVOST (Double Jeu – Tennis)
Sports de nature : Franck-Yves GUILBERT (Les Bascos – Randonnée)
Arts Martiaux et Combat : Alma NOUBEL (Kuroba Aikido – Aikido)
Le Comité de Direction
Assurer la gestion opérationnelle de la Fédération
C’est un organe collégial, il se compose de la façon suivante :
- le Bureau Exécutif
- les Responsables Thématiques
- les délégue·e·s régionaux·ales et d’un·e délégue·e international·e
Le Comité Fédéral
Contrôler le respect des statuts et des règlements au sein de la Fédération
Il assure un rôle de surveillance dans l’application des chartes, des principes et orientations votés en Assemblée Générale. Il est composé de personnes issues des associations sportives affiliées à la Fédération. Ces personnes représentent ainsi les familles de sport de la Fédération :
L’Assemblée Générale
L’Assemblée générale est souveraine, ses décisions s’imposent aux autres instances dirigeantes
Elle désigne l’ensemble des membres-responsables de la Fédération :
- le Bureau Exécutif
- le Comité de Direction
- le Comité Fédéral
