Association loi 1901
Reconnue d’utilité publique
La Fédération Sportive LGBT+, association loi 1901 déclarée auprès de la Préfecture de Police de Paris le 12 décembre 1986, est propriétaire et assure la diffusion du site www.sports-lgbt.fr.
En référence à l’arrêté du 5 septembre 2023 accordant l’agrément à la Fédération sportive LGBT+ par le Ministère du Sport et des Jeux Olympiques et Paralympiques, et de sa parution au JO du 9 septembre 2023, et en vertu du troisième alinéa de l’article L131-8 du code du sport, la Fédération Sportive LGBT+ bénéficie des avantages associés à la reconnaissance d’utilité publique.
Siège social
Fédération Sportive LGBT+
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